Bas les masques à Sausset avec la chambre régionale des comptes...

Le tout-Sausset en parle. La nouvelle a été criée sur tous les toits depuis la cérémonie des vœux de Bruno Chaix il y a 15 jours, qui a arrosé le village d'un tract pour donner rendez-vous. "Au nom de la transparence", martèle l'édile. Du coup, on a vu les choses en grand, ce soir (19 h), pour un conseil municipal pas comme les autres puisqu'il rend public et examine un rapport de la chambre régionale des comptes sur l'état des finances à Sausset pour la période 2012-2016, que La Provence s'est procuré.

Occasion pour le moins spéciale, autre lieu, on déserte la petite salle des Arts pour le gymnase Alain Calmat. Dans un village pas encore tout à fait remis des élections de novembre 2017 à couteaux tirés sur fond de la succession d'Éric Diard (LR), atteint par règle du non-cumul des mandats en tant que député, ce retour dans le passé et cette lumière dans les coulisses de la mairie de Sausset sous la précédente mandature ne manquent pas de sel. Et pourraient réveiller les vieux démons (pas vraiment endormis...) entre les amis d'hier, aujourd'hui fâchés. Deux droites fracturées, on le sait, celle de la majorité actuelle autour du maire Bruno Chaix donc, ex-adjoint aux Finances sous la coupe d'Éric Diard pour rappel, et celle de l'opposition (LR), conduite par l'ex-adjointe à l'Education sous ce même temps d'avant, Élodie Valéro.

À minima, ce conseil devrait être sportif avec en toile de fond ce fameux rapport de la CRC. Une "autopsie" de 52 pages, sans compter les réponses de l'ordonnateur d'hier (Diard) et celui d'aujourd'hui (Chaix). Un travail fouillé, entre analyses, tableaux, synthèse et recommandations de magistrats qui ont donc épluché (et recalculé) tous les comptes.

Bouillabaisse de chiffres et comptes Canada Dry...

Pour aller droit au but, il n'y a ni détournement, ni malversation relevée, mais les rapporteurs n'en sont pas moins sévères, saupoudrant le rapport de qualificatifs acides : "La commune qui a artificiellement augmenté (...) lit-on; "rattachement de produits injustifiés"ou "minorations artificielles de ses dépenses".

Un Scud tombe dès la page 3 : "La vérification de la fiabilité de ses comptes a mis en évidence une sous-évaluation des résultats au cours de la période examinée (2012-2016), résultant de pratiques irrégulières affectant les procédures de rattachement des charges et des produits de gestion. Il a ainsi été constaté que la commune n'avait pas comptabilisé la totalité des charges rattachables à chacun des exercices 2014, 2015 et 2016, les reportant sur les exercices suivants".

Pour faire court, des titres pas enregistrés, des factures (et même des recettes parfois, sic, comme ces taxes de séjour non réclamées!) mises sous le tapis. Pour imager, des comptes Canada Dry en fait qui ressemblaient à la couleur verte mais qui étaient dans le rouge. En tout cas, c'était tout sauf "une image sincère de la situation", pointent les magistrats. "Seulement 24 % des rattachements de 2016 étaient justifiés", tonne le rapporteur, précisant "le déficit de fonctionnement apparemment limité à 24 262€ à la fin 2016, aurait dû s'élever à environ 361000€ (...).

"Dans le budget de la même année, si les recettes et dépenses avaient été sincèrement évaluées (...) il n'y avait pas de quoi "couvrir l'annuité en capital de la dette (...), ce qui aurait dû conduire à une saisine de la chambre par le préfet, visant à rétablir l'équilibre budgétaire réel". Aïe, Sausset a frisé la tutelle de l'État !

Bref, une bouillabaisse de chiffres pour une gestion pour le moins hasardeuse parfois, avec des airs d'amateurisme. Comme quand la chambre rapporte que la commune s'est abstenue d'émettre tout titre de recette exécutoire" après une décision du tribunal correctionnel en sa faveur "en mai 2015 pour lui verser 182 673€ de dommages et intérêts". Sympa le cadeau!

Le symbole surtout que Sausset "avec une capacité d'autofinancement brute réelle, insuffisante voire négative certains exercices", s'est retrouvée étranglée. "Dans l'incapacité de dégager sur son fonctionnement courant une épargne suffisante pour financer ses investissements, même limités" au point de recourir à "un accroissement sensible de la dette". Quitte à finir sur un niveau d'endettement critique, pas besoin d'être comptable... Moralité, il ne restait presque que les yeux pour pleurer à l'aube de 2017, à moins d'agir sur la fiscalité, cette certaine marge de manœuvre subsistant", conclut la chambre "ou de diminuer les charges de gestion, en particulier celles du personnel. Trop élevé. "Autant de signes et de preuves que Sausset a marché sur la tête et vécu au-dessus de ses moyens. On y attend désormais les explications...

Pascal STELLA Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.